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Marques déposées par l'association loi 1901 CGOS
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CGOS COMPLEMENTAIRE RETRAITE DES HOSPITALIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CGOS COMPLEMENTAIRE RETRAITE DES HOSPITALIERS
CGOS, Comité de Gestion des Oeuves Sociales des Etablissements Hospitaliers Publics (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1542218
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1999
CGOS COMPLEMENTAIRE RETRAITE DES HOSPITALIERS de CGOS

Présentation de la marque CGOS COMPLEMENTAIRE RETRAITE DES HOSPITALIERS

Déposée le 19 juillet 1989 par l'association loi 1901 CGOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CGOS COMPLEMENTAIRE RETRAITE DES HOSPITALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CGOS domicilié(e) 101 rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France.

La marque CGOS COMPLEMENTAIRE RETRAITE DES HOSPITALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGOS COMPLEMENTAIRE RETRAITE DES HOSPITALIERS est expirée depuis le 19 juillet 1999.

CGOS a également déposé les autres marques suivantes : EPARGNE DES HOSPITALIERS CGOS


CGOS, Comité de Gestion des Oeuves Sociales des Etablissements Hospitaliers Publics (Association loi 1901) - 101 rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Complémentaire Retraite des Hospitaliers